Structure comprenant un mur en gabions
Brevet européen · EP2530202 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2530202
- Numéro de demande
- EP12167888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2012
- Publié
- 5 déc. 2012
- Délivré
- 15 juil. 2015
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01F 8/02 (2006.01)E02D 29/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1154843 01.06.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 9 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.10.2015
- 15 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
Pianfetti, Loic
75003 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.