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Brevet européen · EP2530441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2530441
Numéro de demande
EP10844564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2010
Publié
5 déc. 2012
Délivré
29 mars 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 21/28 (2006.01)
G01G 23/06 (2006.01)
Priorité
JP 2010014164 26.01.2010
Demande PCT
PCT/JP2010/007565 27.12.2010
Publication PCT
WO2011/092797 04.08.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Titulaire

A & D Company, Limited

3-23-14 Higashi-Ikebukuro, Toshima-ku Tokyo 170-0013, JP

Inventeur

IZUMO, Naoto

Kitamoto-shi Saitama 365-8585, JP

ODA, Hisanori

Kitamoto-shi Saitama 365-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.