STRUMPFHOSE MIT ASYMMETRISCHEN BEINEN

Brevet européen · EP2531055 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2531055
Numéro de demande
EP11740189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2011
Publié
12 déc. 2012
Délivré
19 oct. 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41B 11/14 (2006.01)
D04B 1/24 (2006.01)
Priorité
US 300661 P 02.02.2010
Demande PCT
PCT/US2011/022233 24.01.2011
Publication PCT
WO2011/097088 11.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Inventeur

BAKKER, Willem

Divonne, NL

MAGGI, Daniele

46042 Castel Goffredo (MN), IT

PERRON, Maurice

F-71400 Autun, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.