STRUMPFHOSE MIT ASYMMETRISCHEN BEINEN
Brevet européen · EP2531055 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2531055
- Numéro de demande
- EP11740189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2011
- Publié
- 12 déc. 2012
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41B 11/14 (2006.01)D04B 1/24 (2006.01)
- Priorité
- US 300661 P 02.02.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/022233 24.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/097088 11.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
BAKKER, Willem
Divonne, NL
MAGGI, Daniele
46042 Castel Goffredo (MN), IT
PERRON, Maurice
F-71400 Autun, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.