ELEKTRISCHER KAFFEEVOLLAUTOMAT

Brevet européen · EP2531078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2531078
Numéro de demande
EP10812846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2010
Publié
12 déc. 2012
Délivré
18 févr. 2015
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/36 (2006.01)
A47J 31/42 (2006.01)
A47J 31/44 (2006.01)
Priorité
DE 202010001953 U 06.02.2010
Demande PCT
PCT/DE2010/001516 22.12.2010
Publication PCT
WO2011/095146 11.08.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  3. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  4. 18 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  5. 18 févr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

Parties

Titulaire

Severin Elektrogeräte GmbH

Röhre 27, 59846 Sundern, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

KROESEN, Klaus

46509 Xanten, DE

VOIGT, Christian

46509 Xanten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.