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Brevet européen · EP2531289 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2531289
Numéro de demande
EP12704441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2012
Publié
12 déc. 2012
Délivré
16 août 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 19/24 (2006.01)
B01J 35/04 (2006.01)
Priorité
GB 201105691 04.04.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/050257 06.02.2012
Publication PCT
WO2012/136971 11.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Titulaire

Johnson Matthey Davy Technologies Limited

10 Eastbourne Terrace, London W2 6LG, GB

Inventeur

GAMLIN, Timothy Douglas

London W2 6LG, GB

SPRATT, Richard

Thornaby Stockton-on-Tees TS17 6PY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.