Medizinisches Instrument
Brevet européen · EP2532315 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2532315
- Numéro de demande
- EP11169450
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2011
- Publié
- 12 déc. 2012
- Délivré
- 5 août 2015
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/29 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 5 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2015
Parties
Inventeur
Coleman, Stuart
Dundee DD2 1FD, GB
Frank, Timothy Graham
Wormit Newport-On-Tay Fife DD68NG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.