Medizinisches Instrument

Brevet européen · EP2532315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2532315
Numéro de demande
EP11169450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2011
Publié
12 déc. 2012
Délivré
5 août 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/29 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 5 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2015

Parties

Inventeur

Coleman, Stuart

Dundee DD2 1FD, GB

Frank, Timothy Graham

Wormit Newport-On-Tay Fife DD68NG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.