SCHREIBWERKZEUG
Brevet européen · EP2532531 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2532531
- Numéro de demande
- EP11739705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2011
- Publié
- 12 déc. 2012
- Délivré
- 13 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B43K 24/04 (2006.01)B43K 7/12 (2006.01)B43K 25/02 (2006.01)B43K 29/02 (2006.01)B43K 7/02 (2006.01)B43K 7/08 (2006.01)B43K 15/00 (2006.01)B43K 23/008 (2006.01)B43K 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010145649 25.06.2010JP 2010145648 25.06.2010JP 2010145650 25.06.2010JP 2010121032 26.05.2010JP 2010022530 03.02.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/051905 31.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/096357 11.08.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 26 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 26.03.2021
- 13 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
ITO, Yoshihiro
Aichi 4668588, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.