Système de refroidissement à eau déionisée pour équipement électrique

Brevet européen · EP2533621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2533621
Numéro de demande
EP12171043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2012
Publié
12 déc. 2012
Délivré
31 juil. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 15/00 (2006.01)
F28D 1/02 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Priorité
FR 1154937 07.06.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Inventeur

Baerd, Henri

77430 Champagne sur Seine, FR

Godfroy, Guillaume

78000 Versailles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.