STECKERANORDNUNG FÜR EINE SPERRSCHALTUNG
Brevet européen · EP2534737 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2534737
- Numéro de demande
- EP11705710
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2011
- Publié
- 19 déc. 2012
- Délivré
- 10 déc. 2014
- Radié
- 28 févr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 27/02 (2006.01)H01R 13/53 (2006.01)H01R 13/648 (2006.01)H01R 13/703 (2006.01)
- Priorité
- US 703834 11.02.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/000256 11.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/100063 18.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
- 10 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.12.2014
Parties
Inventeur
DE CHAZAL, Aron, James
Rochester MI 48306, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.