Schnellanschlusskopplung
Brevet européen · EP2535177 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2535177
- Numéro de demande
- EP12160939
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2012
- Publié
- 19 déc. 2012
- Délivré
- 8 mai 2019
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B30B 15/02 (2006.01)B23B 31/107 (2006.01)B23Q 1/00 (2006.01)B25B 23/00 (2006.01)F16B 21/16 (2006.01)B26D 7/26 (2006.01)B21D 28/34 (2006.01)B26F 1/40 (2006.01)
- Priorité
- CH 10072011 16.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 3 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2023
- 4 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2022
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.