Kraft-Wärme-Kopplungsanlage

Brevet européen · EP2535546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2535546
Numéro de demande
EP12170885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2012
Publié
19 déc. 2012
Délivré
8 oct. 2014
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02G 1/055 (2006.01)
F02G 1/047 (2006.01)
F24H 8/00 (2006.01)
F24H 1/43 (2006.01)
Priorité
DE 102011106617 16.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 11 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen

    Publié dans Swissreg le 11.10.2014

  3. 8 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2014

Parties

Titulaire

Viessmann Werke GmbH & Co. KG

Viessmannstrasse 1, 35108 Allendorf, DE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Dr. Urs Falk

Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen

Inventeur

Eitzenhöfer, Stefan

35099 Burgwald, DE

Frank, Wilfried

35114 Haina, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.