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Brevet européen · EP2536521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2536521
- Numéro de demande
- EP11706359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2011
- Publié
- 26 déc. 2012
- Délivré
- 15 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B23B 27/00 (2006.01)B23B 27/10 (2006.01)
- Priorité
- IL 20400910 17.02.2010
- Demande PCT
- PCT/IL2011/000072 23.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/101838 25.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 5 juil. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.07.2016
- 28 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 28.07.2015
- 15 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2015
Parties
Inventeur
22443 Nahariya, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.