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Brevet européen · EP2536986 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2536986
Numéro de demande
EP11704962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2011
Publié
26 déc. 2012
Délivré
3 déc. 2014
Radié
12 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 23/00 (2006.01)
F25D 23/02 (2006.01)
A47L 15/42 (2006.01)
F25D 23/10 (2006.01)
Priorité
DE 202010000209 U 16.02.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/052154 14.02.2011
Publication PCT
WO2011/101319 25.08.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  2. 3 févr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.02.2015

  3. 3 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

Parties

Inventeur

KLEEMANN, Andreas

32689 Kalletal, DE

THIELMANN, Eduard

32791 Lage, DE

WALTEMATE, Dieter-Hermann

32609 Hüllhorst, DE

BUSCHMANN, Alexander

32049 Herford, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.