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Brevet européen · EP2537076 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2537076
Numéro de demande
EP11744188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2011
Publié
26 déc. 2012
Délivré
27 mars 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 3/12 (2006.01)
H01F 30/16 (2006.01)
Priorité
AU 2010900626 16.02.2010
AU 2010903852 27.08.2010
Demande PCT
PCT/AU2011/000162 16.02.2011
Publication PCT
WO2011/100791 25.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Titulaire

Ensitech IP Pty Ltd.

Ensitech IP Pty Ltd

Unit 1 144 Old Bathurst Road, Emu Plains, New South Wales 2750, AU

Inventeur

WHITE, Clive Stuart

Emu Heights, New South Wales 2750, AU

FORNASARI, Frank

Emu Heights, New South Wales 2750, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.