Rauchablassverschluss

Brevet européen · EP2537562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2537562
Numéro de demande
EP11171244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2011
Publié
26 déc. 2012
Délivré
11 mai 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/18 (2006.01)
F24F 13/10 (2006.01)
A62C 2/12 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 11 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

Parties

Titulaire

Rf-Technologies nv

Lange Ambachtstraat 40, 9860 Oosterzele, BE

Inventeur

Van Leuven, Tom

9860 Oosterzele, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.