MAGENBANDSYSTEM MIT DRUCKMESSUNG
Brevet européen · EP2538911 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2538911
- Numéro de demande
- EP11705399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2011
- Publié
- 2 janv. 2013
- Délivré
- 28 oct. 2015
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 712833 25.02.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/024952 16.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/106207 01.09.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 28 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2015
Parties
Inventeur
BIRK, Janel A.
Oxnard California 93036, US
SNOW, Sean
Carpinteria California 93013, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.