MAGENBANDSYSTEM MIT DRUCKMESSUNG

Brevet européen · EP2538911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2538911
Numéro de demande
EP11705399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2011
Publié
2 janv. 2013
Délivré
28 oct. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 15/00 (2006.01)
Priorité
US 712833 25.02.2010
Demande PCT
PCT/US2011/024952 16.02.2011
Publication PCT
WO2011/106207 01.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 28 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2015

Parties

Inventeur

BIRK, Janel A.

Oxnard California 93036, US

SNOW, Sean

Carpinteria California 93013, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.