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Brevet européen · EP2539955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2539955
Numéro de demande
EP11706921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2011
Publié
2 janv. 2013
Délivré
11 oct. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25B 13/00 (2006.01)
H01M 8/1044 (2016.01)
H01M 8/1053 (2016.01)
H01M 8/106 (2016.01)
H01M 8/1097 (2016.01)
H01M 8/0289 (2016.01)
H01M 8/1062 (2016.01)
H01M 8/1065 (2016.01)
//H01M 8/1018 (2016.01)
Priorité
GB 201003230 26.02.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/050353 23.02.2011
Publication PCT
WO2011/104542 01.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Inventeur

SHARMAN, Jonathan David Brereton

Reading Berkshire RG4 9JR, GB

PETCH, Michael Ian

Reading Berkshire RG5 3PB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.