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Brevet européen · EP2540070 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2540070
Numéro de demande
EP11748012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2011
Publié
2 janv. 2013
Délivré
22 juin 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 4/02 (2009.01)
H04M 11/00 (2006.01)
Priorité
US 712176 24.02.2010
Demande PCT
PCT/US2011/025946 23.02.2011
Publication PCT
WO2011/106443 01.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 22 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

Parties

Inventeur

RHOADS, Geoffrey, B.

West Linn OR 97068, US

RODRIGUEZ, Tony, F.

Portland OR 97221, US

SHAW, Gilbert, B.

Portland OR 97201, US

CONWELL, William, Y.

Portland OR 97221, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.