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Brevet européen · EP2542326 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2542326
Numéro de demande
EP11750097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2011
Publié
9 janv. 2013
Délivré
9 oct. 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/00 (2022.01)
G01N 15/06 (2024.01)
G08B 17/10 (2006.01)
G08B 17/113 (2006.01)
G01N 1/22 (2006.01)
Priorité
AU 2010900938 05.03.2010
Demande PCT
PCT/AU2011/000254 04.03.2011
Publication PCT
WO2011/106850 09.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  3. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Titulaire

Garrett Thermal Systems Limited

Honeywell House Skimped Hill Lane, Bracknell Berkshire RG12 1EB, GB

Inventeur

AJAY, Kemal

Mount Waverley Victoria 3149, AU

VAYEDA, Nitin

Glen Waverley VIC 3150, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.