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Brevet européen · EP2542380 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2542380
- Numéro de demande
- EP10768435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2010
- Publié
- 9 janv. 2013
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 39/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010000603 02.03.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2010/065049 07.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/107169 09.09.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
RUß, Erich
91350 Gremsdorf, DE
SEIFERT, Lothar
91325 Adelsdorf, DE
GOLD, Oliver
90455 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.