STRUCTURE ANTENNAIRE À DIPÔLES

Brevet européen · EP2543111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2543111
Numéro de demande
EP11706290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2011
Publié
9 janv. 2013
Délivré
7 mai 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 9/28 (2006.01)
H01Q 19/10 (2006.01)
Priorité
FR 1051557 04.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/053318 04.03.2011
Publication PCT
WO2011/107597 09.09.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 7 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.05.2014

Parties

Titulaire

TDF

106, avenue Marx Dormoy, 92120 Montrouge, FR

Inventeur

PALUD, Sébastien

F-35000 Rennes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.