Motorisierter Rollstuhl

Brevet européen · EP2543537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2543537
Numéro de demande
EP12171944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2008
Publié
9 janv. 2013
Délivré
5 oct. 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60L 15/20 (2006.01)
B60L 15/10 (2006.01)
G01C 19/00 (2013.01)
B60L 11/18 (2006.01)
Priorité
US 988918 P 19.11.2007
EP 07104438 19.03.2007
Divisionnaire de
EP08728648
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Titulaire

Invacare Corporation

One Invacare Way, Elyria, OH 44035-4190, US

Inventeur

Strothmann, Thomas

29565 Bramsche, DE

Richey, Joseph B.

Chagrin Falls, OH 44022, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.