SYSTEME D'OSTEOSYNTHESE A PLAQUE
Brevet européen · EP2544612 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2544612
- Numéro de demande
- EP11714350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2011
- Publié
- 16 janv. 2013
- Délivré
- 5 août 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- FR 1000936 08.03.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/000123 07.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/110756 15.09.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 2 mars 2021
Rectifié
- Titulaire
- Stryker Europeans Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 02.03.2021
- 10 févr. 2021
Transféré
- Titulaire
- Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker Europeans Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 10.02.2021
- 18 mai 2016
Transféré
- Titulaire
- Stryker European Holdings V, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
4 entrées antérieures
- 18 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 17 mai 2016
Transféré
- Titulaire
- Memometal Technologies, Campus der Ker Lann, Rue Blaise Pascal, 35170 Bruz, France → Stryker European Holdings V, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 17.05.2016
- 17 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 17.09.2015
- 5 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2015
Parties
Inventeur
F-35700 Rennes, FR
CH-1227 Carouge Geneve
F-51100 Reims, FR
F-51100 Reims, FR
CH-1204 Geneve
F-21000 Dijon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.