HALTERUNG FÜR EINE ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP2544921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2544921
Numéro de demande
EP11754096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2011
Publié
16 janv. 2013
Délivré
17 déc. 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 11/02 (2006.01)
F16C 11/06 (2006.01)
B60R 16/02 (2006.01)
Priorité
US 721966 11.03.2010
Demande PCT
PCT/US2011/027949 10.03.2011
Publication PCT
WO2011/112839 15.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 17 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

Parties

Inventeur

ZELLER, Jacob, T.

Spring Hill KS 66083, US

TINES, John, R.

Overland Park KS 66223, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.