Palette zum Transport von Rund- oder Schnittholz
Brevet européen · EP2546162 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2546162
- Numéro de demande
- EP12175257
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2012
- Publié
- 16 janv. 2013
- Délivré
- 6 mai 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65D 19/38 (2006.01)B65D 19/44 (2006.01)
- Priorité
- AT 10182011 12.07.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 13 janv. 2023
Transféré
- Titulaire
- Wanek-Pusset, Peter, Franz-Liszt-Straße 7, 8605 Kapfenberg, Autriche, peRAIL GmbH, Franz-Liszt-Straße 7, 8605 Kapfenberg, Autriche → peRAIL GmbH, Franz-Liszt-Straße 7, 8605 Kapfenberg, Autriche
Publié dans Swissreg le 13.01.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 29 oct. 2020
Transféré
- Titulaire
- Wanek-Pusset, Peter, Franz-Liszt-Straße 7, 8605 Kapfenberg, Autriche, Grentner, Bernhard, Am Strassegg 1, 8614 Breitenau, Autriche → Wanek-Pusset, Peter, Franz-Liszt-Straße 7, 8605 Kapfenberg, Autriche, peRAIL GmbH, Franz-Liszt-Straße 7, 8605 Kapfenberg, Autriche
Publié dans Swissreg le 29.10.2020
- 6 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
Parties
Inventeur
8605 Kapfenberg, AT
8614 Breitenau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.