Or gris 18 carats

Brevet européen · EP2546371 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2546371
Numéro de demande
EP12176002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2012
Publié
16 janv. 2013
Délivré
21 déc. 2016
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 5/02 (2006.01)
C22F 1/14 (2006.01)
Priorité
CH 11652011 12.07.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  3. 29 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 29.12.2016

  4. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Titulaire

Cendres+Métaux SA

Cendres + Métaux SA

Rue de Boujean 122, 2504 Bienne

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Baltzer, Niklaus

2504 Biel

Copponnex, Thierry

74350 Cercier, FR

Huang Guo, Kangping

2074 Marin

Simonet, Laurence

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.