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Brevet européen · EP2547617 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2547617
- Numéro de demande
- EP11709903
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2011
- Publié
- 23 janv. 2013
- Délivré
- 10 mai 2017
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 5/18 (2006.01)B66B 5/20 (2006.01)F16D 65/14 (2006.01)F16D 63/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 10156865 18.03.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/053669 11.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/113753 22.09.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.