SCHAUMKLEBERZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2547740 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2547740
Numéro de demande
EP11716368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2011
Publié
23 janv. 2013
Délivré
13 août 2014
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C09J 5/08 (2006.01)
C08L 75/04 (2006.01)
C08G 18/00 (2006.01)
C08K 5/103 (2006.01)
C09J 175/04 (2006.01)
Priorité
DE 102010011696 17.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/001298 16.03.2011
Publication PCT
WO2011/113587 22.09.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 4 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Titulaire

Rathor AG

RATHOR AG

Rütistrasse 14, 9050 Appenzell

Inventeur

NÜTZEL, Rainer

CH-9057 Weissbad

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.