Seismischer Schüttler

Brevet européen · EP2549300 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2549300
Numéro de demande
EP12160234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2012
Publié
23 janv. 2013
Délivré
17 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
18 mars 2032
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01V 1/155 (2006.01)
Priorité
NL 2006429 18.03.2011
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 sept. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Magnetic Innovations BV, Oude kerkstraat 61A, 5507 LB Veldhoven, Pays-Bas → Seismic Mechatronics BV, Habraken 2150, 5507 TH Veldhoven, Pays-Bas
    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Titulaire

Seismic Mechatronics BV

Habraken 2150, 5507 TH Veldhoven, NL

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Laro, Dick

4814 VG Breda, NL

Van Dijk, Paul

5754 HX Deurne, NL

Dams, Johannes Adrianus Antonius

5509 KD Veldhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.