Système multitubulaire pour câble

Brevet européen · EP2549318 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2549318
Numéro de demande
EP12176044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2012
Publié
23 janv. 2013
Délivré
7 mars 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
FR 1156513 18.07.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Titulaire

Wavin B.V.

Stationsplein 3, 8011 CW Zwolle, NL

Inventeur

Second, Christian

74270 CHENE EN SEMINE, FR

Rouger, Jérôme

03270 MARIOL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.