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Brevet européen · EP2549345 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2549345
- Numéro de demande
- EP11175059
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2011
- Publié
- 23 janv. 2013
- Délivré
- 11 juin 2014
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/18 (2006.01)G05B 19/404 (2006.01)G05B 19/408 (2006.01)G05B 19/4093 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 11 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.06.2014
Parties
Inventeur
Currat, Jacques
2740 Moutier
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.