Insert à pointes et dispositif mettant en oeuvre l'insert

Brevet européen · EP2549592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2549592
Numéro de demande
EP12354040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2012
Publié
23 janv. 2013
Délivré
14 mai 2014
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/06 (2006.01)
H01R 4/30 (2006.01)
F16B 37/06 (2006.01)
Priorité
FR 1102240 19.07.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 14 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

Parties

Titulaire

Bollhoff Otalu S.A.

Z.I. de l'Albanne Route d'Apremont, 73490 La Ravoire, FR

Inventeur

Palluel, Frédéric

73000 Chambéry, FR

Begel, Nicolas

73000 Chambéry, FR

Frison, Jean Louis

73220 Randens, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.