NEUE HÄRTER
Brevet européen · EP2550311 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2550311
- Numéro de demande
- EP11711385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2011
- Publié
- 30 janv. 2013
- Délivré
- 27 août 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C08G 59/50 (2006.01)
- Priorité
- GB 201004940 24.03.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/050554 21.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/117614 29.09.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 27 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.08.2014
Parties
Inventeur
CAWSE, John Leslie
Tavistock PL19 8HE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.