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Brevet européen · EP2550502 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2550502
- Numéro de demande
- EP11710787
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2011
- Publié
- 30 janv. 2013
- Délivré
- 11 mars 2015
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42B 3/087 (2006.01)F42D 1/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 10157815 25.03.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/054635 25.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/117394 29.09.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 11 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2015
Parties
Inventeur
MOSER, Peter
A-8700 Leoben, AT
BAUER, Florian
A-2340 Moedling, AT
FRIESENBICHLER, Walter
A-8712 Proleb, AT
FERTSCHEJ, Artur
A-8700 Leoben, AT
SCHATZER, Rudolf
A-8700 Leoben, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.