Ohrenschutz für Hockey- oder Lacrosse-Helm
Brevet européen · EP2550883 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2550883
- Numéro de demande
- EP12177923
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2012
- Publié
- 30 janv. 2013
- Délivré
- 20 nov. 2013
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A42B 3/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201161512790 P 28.07.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 24 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 24.04.2015
- 24 avr. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Bauer Hockey Corp., 905, Chemin de la Rivière du Nord, St-Jérôme, QC J7Y 5G2, Canada → Bauer Hockey Corp., 60 rue Jean-Paul Cayer, Blainville, Québec J7C 0N9, Canada
Publié dans Swissreg le 24.04.2015
- 23 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 23.01.2014
- 20 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
Parties
Inventeur
Durocher, Jacques
St-Jérôme, Québec J7Z 6T9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.