Couteau avec sifflet

Brevet européen · EP2551072 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2551072
Numéro de demande
EP12305876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2012
Publié
30 janv. 2013
Délivré
19 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
18 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B26B 11/00 (2006.01)
Priorité
FR 1156940 29.07.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 22 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 22.09.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 23 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  7. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  8. 26 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 26.04.2020

3 entrées antérieures
  1. 26 avr. 2020

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 26.04.2020

  2. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  3. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Inventeur

Porret Denis

73100 Aix-les-Bains, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.