Couteau avec sifflet
Brevet européen · EP2551072 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2551072
- Numéro de demande
- EP12305876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2012
- Publié
- 30 janv. 2013
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B26B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1156940 29.07.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 22 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 22.09.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 26 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 26.04.2020
3 entrées antérieures
- 26 avr. 2020
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 26.04.2020
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
73100 Aix-les-Bains, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.