Kransteuerungssystem
Brevet européen · EP2551232 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2551232
- Numéro de demande
- EP12005495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2012
- Publié
- 30 janv. 2013
- Délivré
- 20 nov. 2013
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 13/20 (2006.01)F15B 11/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011108851 28.07.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 20 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
Parties
Inventeur
Morath, Erwin
89584 Ehingen/Lauterbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.