ANTIMIKROBIELLE ÖL IN WASSER EMULSION
Brevet européen · EP2552195 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2552195
- Numéro de demande
- EP11710784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2011
- Publié
- 6 févr. 2013
- Délivré
- 6 janv. 2016
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 25/04 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)A61K 47/24 (2006.01)A61K 47/44 (2006.01)A01N 47/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010013081 26.03.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/054625 25.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/117389 29.09.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 12 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 12 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, c/o IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 6 févr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 06.02.2016
- 6 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2016
Parties
Inventeur
35274 Kirchhain, DE
34266 Niestetal, DE
6003 Luzern
6017 Ruswil
17489 Greifswald, DE
17498 Hinrichshagen, DE
18057 Rostock, DE
34212 Melsungen, DE
37247 Großalmerode, DE
34302 Guxhagen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.