GASGENERATOR

Brevet européen · EP2552753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2552753
Numéro de demande
EP11715762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2011
Publié
6 févr. 2013
Délivré
19 mars 2014
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 21/264 (2006.01)
Priorité
JP 2010076604 30.03.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/057509 22.03.2011
Publication PCT
WO2011/122510 06.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 19 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

Parties

Titulaire

Daicel Chemical Industries, Ltd.

Mainichi Intecio 3-4-5, Umeda Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

Inventeur

NAKAYASU, Masayuki

Tatsuno-shi Hyogo 671-1681, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.