PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN CAPTEUR À ONDES INFRAROUGES ÉVANESCENTES À FIBRE DE CHALCOGÉNURE

Brevet européen · EP2552844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2552844
Numéro de demande
EP11711367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2011
Publié
6 févr. 2013
Délivré
26 mars 2014
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/35 (2014.01)
G01N 21/55 (2014.01)
C03C 13/04 (2006.01)
C03B 37/15 (2006.01)
Priorité
FR 1052457 01.04.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/055038 31.03.2011
Publication PCT
WO2011/121086 06.10.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 17 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.05.2014

  3. 26 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.03.2014

Parties

Titulaire

Universite de Rennes 1

Université de Rennes 1

2, rue du Thabor, 35000 Rennes, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

3 rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

BUREAU, Bruno

F-35510 Cesson, FR

BOUSSARD, Catherine

F-35830 Betton, FR

LOREAL, Olivier

F-35170 Bruz, FR

HOUIZOT, Patrick

F-35580 Guignen, FR

ADAM, Jean-Luc

F-35000 Rennes, FR

LUCAS, Jacques

F-35830 Betton, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.