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Brevet européen · EP2553004 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2553004
Numéro de demande
EP11712656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2011
Publié
6 févr. 2013
Délivré
19 juin 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 5/24 (2006.01)
B32B 27/12 (2006.01)
B32B 27/38 (2006.01)
Priorité
GB 201005103 26.03.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/050597 24.03.2011
Publication PCT
WO2011/117643 29.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Titulaire

Hexcel Composites Limited

Ickleton Road, Duxford Cambridgeshire CB22 4QB, GB

Inventeur

WHITER, Mark

Cambridgeshire CB11 4AX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.