Windturbine

Brevet européen · EP2553264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2553264
Numéro de demande
EP11701644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2011
Publié
6 févr. 2013
Délivré
24 août 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 1/06 (2006.01)
F03D 15/10 (2016.01)
F03D 15/20 (2016.01)
Priorité
EP 10158263 29.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/050706 19.01.2011
Publication PCT
WO2011/120721 06.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Titulaire

ALSTOM Renewable Technologies

82, Avenue Léon Blum, 38100 Grenoble, FR

Inventeur

CASTELL MARTÍNEZ, Daniel

08005 Barcelona, ES

CASANOVAS BERMEJO, Carlos

E-08005 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.