Steuerungssystem
Brevet européen · EP2554406 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2554406
- Numéro de demande
- EP12179064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2012
- Publié
- 6 févr. 2013
- Délivré
- 30 avr. 2014
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60D 1/54 (2006.01)B60D 1/62 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011052433 05.08.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 30 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.04.2014
Parties
Inventeur
Wieczorek, Romeo
73732 Esslingen, DE
Wegner, Bert
73333 Gingen, DE
Riehle, Jörg
71679 Asperg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.