NEUARTIGES CELLULASEGEN
Brevet européen · EP2554667 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2554667
- Numéro de demande
- EP10848946
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2010
- Publié
- 6 févr. 2013
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/14 (2006.01)C12N 9/42 (2006.01)C12P 19/02 (2006.01)C12P 19/14 (2006.01)D21C 5/00 (2006.01)D21C 5/02 (2006.01)D06M 16/00 (2006.01)D21H 21/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2010/055897 31.03.2010
- Publication PCT
- WO2011/121768 06.10.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Inventeur
YOKOYAMA, Fumikazu
Odawara-shi Kanagawa 250-0852, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.