DISPOSITIF DE DÉCLENCHEMENT D'AVALANCHE

Brevet européen · EP2556330 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2556330
Numéro de demande
EP11717706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2011
Publié
13 févr. 2013
Délivré
11 nov. 2015
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F42D 3/00 (2006.01)
Priorité
FR 1052682 09.04.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/050786 07.04.2011
Publication PCT
WO2011/124854 13.10.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  5. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  6. 28 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 28.01.2016

  7. 11 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2015

Parties

Titulaire

TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE - TAS

Technologie Alpine De Securite - TAS

Parc d'Activités Alpespace 74 voie Magellan, 73800 Sainte-Helene-du-Lac, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

FARIZY, Bruno

F-73250 St Jean de la Ponte, FR

NEUVILLE, Jean-Marc

F-38360 Sassenage, FR

BERTHET-RAMBAUD, Philippe

F-73390 Chateauneuf, FR

ROUX, Pascal

F-38700 Le Sappey en Chartreux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.