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Brevet européen · EP2557225 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2557225
- Numéro de demande
- EP12189681
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2010
- Publié
- 13 févr. 2013
- Délivré
- 30 mars 2016
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21C 1/00 (2006.01)D21C 9/00 (2006.01)D21H 11/18 (2006.01)D21B 1/30 (2006.01)D21D 1/30 (2006.01)D21D 1/34 (2006.01)D21D 1/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 0908401 15.05.2009
- Divisionnaire de
- EP10727476
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 30 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2016
Parties
Inventeur
Husband, John Claude
St Austell, Cornwall PL25 5NX, GB
Svending, Per
442 31 Kungalv, SE
Skuse, David Robert
Truro, Cornwall TR1 1BH, GB
Motsi, Tafadzwa
Par, Cornwall PL24 2SQ, GB
Likitalo, Mikko
B-140 Waterloo, BE
Coles, Alan
Falmouth, Cornwall TR11 5EN, GB
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