PROCEDE ET INSTALLATION DE MISE SOUS TENSION D'UN CABLE
Brevet européen · EP2558343 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2558343
- Numéro de demande
- EP11721340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2011
- Publié
- 20 févr. 2013
- Délivré
- 2 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B61B 12/00 (2006.01)B61B 12/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1001641 16.04.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/000228 15.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/128532 20.10.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 15 avr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.04.2014
- 2 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.04.2014
Parties
Inventeur
F-38500 Saint Nicolas de Macherin, FR
F-38500 Voiron, FR
F-38120 Saint Egrève, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.