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Brevet européen · EP2558457 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2558457
- Numéro de demande
- EP11713288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2011
- Publié
- 20 févr. 2013
- Délivré
- 9 mars 2016
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/04 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 403/04 (2006.01)C07D 413/04 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 498/04 (2006.01)A61K 31/506 (2006.01)A61P 25/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 10159754 13.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/055585 11.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/128279 20.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
Parties
Inventeur
GREEN, Luke
CH-4057 Basel
GUBA, Wolfgang
79379 Muellheim, DE
JAESCHKE, Georg
CH-4059 Basel
JOLIDON, Synese
CH-4223 Blauen
LINDEMANN, Lothar
CH-4056 Basel
RICCI, Antonio
CH-4127 Birsfelden
RUEHER, Daniel
F-68480 Raedersdorf, FR
STADLER, Heinz
CH-4053 Basel
VIEIRA, Eric
CH-4402 Frenkendorf
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.