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Brevet européen · EP2558641 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2558641
Numéro de demande
EP09778173
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2009
Publié
20 févr. 2013
Délivré
2 déc. 2015
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 21/04 (2006.01)
E01B 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008044663 28.08.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/006242 28.08.2009
Publication PCT
WO2010/022958 04.03.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 2 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

Parties

Titulaire

HET Elastomertechnik GmbH

Hummelsklinge 1, 74855 Hassmersheim, DE

Inventeur

RENNER, Christian

74821 Mosbach, DE

FROTTIER, Jean-Pierre

65193 Wiesbaden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.