HERSTELLUNGSVERFAHREN EINES VERBINDERS UND VERBINDER
Brevet européen · EP2559113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2559113
- Numéro de demande
- EP11714323
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2011
- Publié
- 20 févr. 2013
- Délivré
- 8 avr. 2015
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/11 (2006.01)H01R 43/16 (2006.01)H01R 13/03 (2006.01)H01R 13/622 (2006.01)H01R 103/00 (2006.01)H01R 24/40 (2011.01)
- Priorité
- EP 10275042 16.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/055981 15.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/128428 20.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 8 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2015
Parties
Inventeur
KUNES, Mark Anthony
Hitchin Hertfordshire SG5 3TJ, GB
MCMAHON, Paul Thomas
Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.